Article 15: Le Conseil.

 

1.       Le Conseil a pour tâche d`administrer et de promou­voir les activités de l`associa­tion. Il est composé de 20 personnes au maximum. Il ne peut y avoir plus de 3 personnes du même pays.

 

2.       Il comprend:

          a. le président;

          b. le vice-président;

          c. le secrétaire général;

          d. le secrétaire général adjoint;

          e. le trésorier

          f. des membres.

 

3.       Le dernier président sortant participe avec voix consul­tative aux séances du Conseil.

 

4.       Les membres du Conseil sont élus par l`Assem­blée Générale et exercent leur fonctions jusqu`à la proch­aine As­semblée Générale ordinaire. Ils peuvent être réélus. S`il se produit une vacance, le membre défaillant peut être remplacé par cooptation, jusqu`à la plus prochaine Assemblée Générale.

 

5.       Les membres du Conseil peuvent être révoqués et suspendus (dans les con­ditions prévus à l`article 9) par l`Assem­blée Générale.

 

6.       Le Conseil se réunit au moins une fois l`an. L`un de ses membres peut se faire représenter par un autre mem­bre aux réunions; toutefois aucun membre ne peut recevoir plus qu`une procura­tion. Le Conseil assiste aux réunions du Comité Général.

 

7.       Les décisions sont prises à la majorité simple des mem­bres présents ou repré­sentés par pro­cur­ation. En cas d`égalité, le président a voix prépondérante. Les déci­sions prises sont consig­nées dans le procès verbal de la réunion, qui est tenu à la disposition des membres de l`as­socia­tion.

 

8.       Le Conseil a le pouvoir de créer autant de commis­sions et de groupes de travail qu`il jugera utile. La com­position et les travaux de ces commissions et groupes de travail sont réglés dans un règlement ad hoc et soumis au contrôle du Conseil.

 

9.       Le Conseil est représenté en justice par son secré­taire général ou par un autre membre désigné par le Conseil.

 

10.     Le Conseil peut accepter ou refuser les dons et les legs.

 

Article 16: Le Bureau.

 

1.       Le président, le vice-président, le secré­taire général, le secrétaire général adjoint et le tréso­rier forment le Bureau.

 

2.       Le Conseil délègue la gestion des af­faires cou­ran­ntes au bureau. Le bureau administre l`as­socia­tion selon les déci­sions et les directives du Conseil.

 

3.       Le bureau se réunit au moins deux fois par an.

 

Article 17. Le Président.

 

1.       Le président dirige toutes les activités de l`as­socia­tion et préside notamment les Assemblées Généra­les, le Conseil et le Comité Général. Il est assisté par un vice-président, à qui il peut délé­guer tem­poraire­ment tout ou partie de ses at­tributions.

 

2.       Il ne peut toutefois engager l`association sans l`accord préalable du Conseil pour les dépenses et la gestion des biens de l`association.

 

Article 18: Le Secrétaire général.

 

Sous l`autorité du Conseil, le secrétaire général:

a. représente le Conseil en justice et dans les actes civils;

b. met à jour la liste des membres, tient les procès-ver­baux de toutes les réunions des organes de l`associa­tion, assure la correspondance et l`envoi des con­vocations, conserve les archives;

c. ne peut engager l`association sans l`autorisation du Conseil pour les dépen­ses et la gestion des biens;

d. est assisté d`un secrétaire général ad­joint.

 

Article 19. Le Trésorier.

 

1.       Le trésorier a la gestion des finances de l`asso­ciat­ion. Il perçoit les cotisations et assure  les dépenses, établit les comptes et conserve les pièces jus­tificatives.

 

2.       Il prépare le budget et établit avec le président et le secrétaire général les rapports financiers pour les sou­mettre au contrôle du Conseil et de l`Assemblée Géné­rale.

 

3.       Il ne peut engager l`association sans l`accord préal­able du Conseil.

 

4.       L`exercice financier est tenu annuel­lement et les comp­tes sont arrêtés au 31 décembre de cha­que année. Ils doivent être présentés au Conseil au cours de sa pre­mière réunion de l`année suivante.

 

5.       Les comptes relatifs aux quatre années précé­dant la réunion de l`Assemblée Générale or­dinaire sont présen­tés à cette assemblée.

 

Article 20: Le Comité Général.

 

1.       Le Comité Général comprend les repré­sentants des associations nationales, le Conseil et les membres d`honneur.

 

2.       Chaque association nationale désigne lors de chaque congrès son représentant pour les quatre années à venir, ainsi qu`un suppléant, qui le remplace en cas d`empêche­ment.

 

3.       Il se réunit au moins une fois tous les deux ans sur la convocation et sous la présidence du président de l`asso­ciation.

 

4.       Il propose les lieux, dates et thèmes des congrès et formule tout voeu ou sugges­tion au Con­seil.

 

5.       Il favorise les contacts entre les as­sociations nation­ales et stimule l`établis­sement des nouvel­les as­sociations natio­nales.

 

6.       Il propose et encourage les activités scientifi­ques de l`association.

 

MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION DE L`ASSO­CIA­TION.

 

Article 21. Modification des statuts:

 

1.       Aucune demande de modification des statuts ne peut être prise en con­sidération, à moins qu`elle n`émane:

          a. du Conseil;

          b. d`une association nationale;

          c. ou qu`elle soit formulée par écrit, signée par vingt membres au moins et soumise au Conseil dans un délai d`au moins trois mois précédant l`Assemblée Générale.

 

2.       Toute proposition de modification des statuts doit être soumise à une As­semblée Générale et être approuvée par une majorité de deux tiers des mem­bres présents ou représentés.

 

3.       Le Conseil a le pouvoir de convoquer une as­semblé générale extraordinaire dans le but d`examiner les modifications proposées. Il doit, dans un délai d`au moins trois mois précédant cette As­semblée Génér­ale, faire parvenir à tous les membres votants le texte des amen­dements proposés.

 

Article 22. Dissolution de l`association.

 

L`Assemblée Générale détermine les modalités de dissolution et de la liquidation de l`association.

 

          DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

 

Article 23: Droit applicable.

 

Tout ce qui n`est pas prévu par le présents sta­tuts sera réglé conformément aux dispositions de la législation suisse relative aux associations.

 

Article 24:

 

On se référera au texte français en cas de dif­ficulté d`interpréta­tion.

 

 

Adoptés à Buenos Aires, le 4 novembre 1998

 

RÈGLEMENT INTERNE

 

L`Assemblée Générale

 

1.a.  L`Assemblée Générale est convoquée et l`ordre du jour distribué par le Secrétaire Général, par envoi à tous les membres ou par publication dans le pério­dique de l`Association.

  b.  L`Assemblée ne peut décider légalement que sur des sujets qui sont régulièrement mentionnés dans l`ordre du jour.

 

2.    Lors de l`Assemblée Générale, le Conseil soumet son rapport sur les événements survenus depuis la dernière Assemblée Générale et remet les comptes. L`assemblée décide de l`approbation du rapport et décharge le conseil des comptes.

 

3.    Un membre du Conseil ne peut pas representer une as­sociation nationale dans le Comité Général.

 

4.    Seuls les membres qui ont signé la liste de pré­sence peuvent voter à l`Assemblée Générale.

 

5.    Les votes en blanc et les votes non valides seront laissés de côté lors de l`addition des votes.

 

6.    L`année de l`Assemblée Générale, la date limite pour être reçu valablement comme membre à part entière de l`Association est fixée à 30 (trente) jours avant la date de l`Assemblée Génerale. Les afilia­tions reçues après cette date prendront effet au premier janvier de l`année suivante. Le cachet postal fait foi.

 

Élection du Conseil

 

7.a.  Au moment de la convocation officielle à l`Assem­blé Générale, le Conseil rend officielle la liste de ses candidats.

 

  b.  D`autres membres de l`Association peuvent aussi être proposés comme candidats par déclaration écrite adressée au Secrétaire Général et signée de 15 (quinze) membres au moins. Cette proposition doit être déposée au secrétariat, au plus tard 30 (trente) jours avant la date de l`Assem­blée Géné­rale.

 

c.     La proposition de candidature doit indiquer contre lequel des candidats de la liste officielle elle est dirigée et doit être accompag­née d`un engagement personnel écrit de l`intéressé selon lequel il accepte d`être candidat. Au début du congrès où a lieu l`Assem­blée Générale, le Secrétaire Générale établit la liste de ses can­didats et des autres candidats en lice.

 

d.    Aucun candidat ne peut être opposé à plus d`un candidat de la liste officielle.

 

e.     Si aucune autre candidature n`est opposée par les membres, les candidats figurant sur la liste of­ficielle sont déclarés élus.

 

f.     Les candidats dont l`élection est discutée doivent quitter la salle de séance; ils peuvent la réintégrer dès le début de la votation.

 

g.     S`il y a plus d`un candidat pour un poste, un scrutin est organisé, scrutin à bulletins secrets si cela est demandé. Le candidat qui obtient le plus grand nombre de voix est élu. Si deux ou plusieurs candidats se retrouvent à égalité, un deuxième tour de scrutin sera effectué. Si deux ou plusieurs candidats sont toujours à égalité apres le deuxième tour, la voix du Président sera déterminante.

 

h.     Le Conseil décide du mode du scrutin.

 

Les Associations Nationales

 

8.a.  Les associations nationales et les organisations associées doivent désigner leur représentant et un substitut, et en informer le secrétaire Général; Le Secrétaire Général devra être en possession de cette information dès que possible, mais au plus tard 24 heures avant le début de l`Assem­blée Générale.

 

  b.  Les associations nationales et les organisations associées com­muni­quent au Secrétaire Général la composition de leur comité et de tous les chan­gements qui y sont survenus.

 

  c.   Si une association nationale ou une organisation associée publie un périodique, elle en enverra un exemplaire au comité du périodique de l`associa­tion internationale.

 

Le Comité Général

 

9.a.  Le Comité Général est convoqué et l`ordre du jour distribué par le Secrétaire Général.

 

  b.  Le Comité Général prend ses décisions par simple majorité des votes des membres présents, à main levée.

 

  c.   S`il y a égalité dans le résultat du vote, la proposi­tion est con­sidérée comme rejetée.

 

Les Commissions.

 

10.  Le Conseil peut désigner une ou plusieurs commis­sions de travail agissant sur le plan inter­national et menant des travaux ad­ministratifs ou des travaux scientifiques.

 

11.  Ces commissions sont formées de membres de l`Association et d`experts ad hoc, non néces­sairement affiliés à l`Association.

       Chaque commission compte néanmoins un membre du Con­seil, qui assure la liaison entre ladite com­mission et le Conseil.

 

12.  Ces commissions agissent de manière indépen­dante mais rendent compte au moins une fois l`an au Conseil de l`état de leurs travaux.

 

13.  Pour les éventuelles recherches de financement, les commis­sions peuvent agir directement auprès des bail­leurs de fonds, pour autant qu`elles aient obtenu le consentement exprèss et écrit du Con­seil.

       Elles doivent à cet effet présenter, via le trésorier de l`Association, un budget complet et détaillé.

       Toute correspondance émanant d`une commission doit être faite sur papier officiel de l`Association.

 

14.  Les fonds récoltés pour l`activité de telle commis­sion seront versés à la trésorerie de chaque com­mission, qui en assure la gestion.

       Un décompte annuel sur l`état et la gestion des fonds est adressé au Conseil via le Trésorier de l`Association.

       Les dépassements de budget seront interdits, sauf s`ils ont été expres­sément autorisés par le Conseil.

 

15.  Chaque demande de fonds comportera une somme ad­dition­nelle de 10 pour cent par rapport au budget présenté; ce montant repré­sente les frais occasion­nés à l`association et sera versé à l`Associa­tion, dès encais­sement.

 

16.  Au terme de chaque travail, la commission ad hoc prése­ntera un rapport complet de son activité et un décompte final de ses finances. En cas de revenu excédentaire, le montant sera versé à l`Association.

       En cas de déficit le Conseil statuera sur l`interven­tion éventuelle de la Trésorerie de l`Association.

 

Les Congrès.

 

17.  Le Conseil:

a.     fixe les dates, le lieu et la durée du congrès;

b.    choisit le thème général du congrès et la manière dont sera traité ce thème;

c.     choisit les sous-thèmes;

d.    désigne les raporteurs, présidents, vice-présidents et secrétaires généraux des sections; il peut aussi désigner des spécialistes chargés de présenter un rapport;

e.     prépare l`organisation générale du congrès;

f.     fixe le montant de la finance d`inscription, sur proposition du Comité Organisateur Local (COL);

g.     aide et conseille le COL pour toutes décisions touchant à l`organi­sation et au financement du congrès;

h.     détermine les modalités de diffusion des actes du congrès en accord avec le COL;

 

    Le Conseil peut charger une commission d`une partie de ces tâches.

 

18. Le COL:

a.     choisit les locaux des séances officielles du con­grès;

b.    organise l`accueil et le logement des participants;

c.     organise le détail du travail du congrès (horaires etc);

d.    adresse les invitations;

e.     prend en charge le financement du congrès, soit: établit un budget; propose au Conseil un montant pour la finance d`inscription; cherche des subsides officielles ou privés; encaisse les finances d`inscrip­tion; paie les factures relatives à l`organisation du congrès; fait tous les actes utiles à la bonne ges­tion financière du congrès;

f.     organise toutes les visites ou manifestations en rapport avec le thème;

g.     organise toutes les manifestations touristiques ou de délas­sement pour les participants;

h.     organise le secrétariat du congrès;

i.      désigne les secrétaires locaux du congrès;

j.     met au point les résumés des discussions, les traduit et en assure la diffusion;

k.    organise la traduction simultanée (français-anglais-espag­nol);

l.      assure les relations avec la presse et les médias;

m.    prépare le règlement interne du congrès;

n.     prépare les actes finals du congrès, y compris les résolu­tions, et les diffuse dans le délai d`une année.

 

19.  Le thème général du congrès peut être préparé par une enquête préliminaire (par ex. questionnaire) ou par une recherche d`un ou plusieurs spécialistes, travaillant seul(s) ou en équipe.

 

20.  Le congrès se déroule en principe sur une semaine, du dimanche après-midi au samedi midi. Il est ouvert par une cérémonie officielle à laquelle sont conviées les autorités du pays organisateur.

 

21.  Le programme de travail du congrès est ouvert par un ou plusieurs rapports présentés par un ou plusieurs spécialistes qui se sont vu confier cette tâche par le Conseil. Ce ou ces rapports introdui­sent le thème du congrès.

       Le thème introduit, les travaux du congrès com­mencent. Selon les lignes générales du programme, les congressistes sont divisé en sections: sections linguistiques ou sections ayant un sujet par­ticulier à traiter (sous-thème).

       Les répartitions des sections se font avant le congrès, au moment de la fixation du programme de travail.

 

       Chaque section dispose:­

       - d`un président

       - d`un vice-président

       - d`un secrétaire général

       - d`un secrétaire local.

 

       Le président assure l`ordre des débats, anime et dirige les discus­sions, fixe l`ordre et le temps de parole des orateurs. le vice-président et le secré­taire général l`assistent dans cette tâche. Le secré­taire local prend note des interventions et assure avec le concours des trois premiers, le résumé des discussions. Il prépare également le projet des résolutions ou recomman­dations de la section qui seront présentées à l`assemblée plénière.

 

       Il est souhaitable que le président, le vice-président et le secrétaire général représen­tent les trois langues officielles de l`Association.

 

22.  Pendant la durée du congrès, à intervalles réguliers, le COL met à disposition des participants des résumés des travaux des sections, dans les trois langues officielles, qui seront insérés dans les actes finals du congrès.

 

23.  Les différents travaux des sections doivent débou­cher sur des propo­sitions de résolutions; le nombre de propositions de résolu­tions à présenter par chaque section sera fixé par le Conseil. Ces propo­sitions de résolutions seront discutées en sections puis rédigées par le président, le vice-président, le secrétaire général et le secrétaire local de la sec­tion; elles seront enfin présentées à la séance plénière finale, puis insérées dans les actes finals du congrès.

 

24.  Au terme du congrès a lieu une séance plénière finale qui comporte soit une synthèse des travaux, soit une conférence magistrale sur le thème. Cette séance a aussi pour but de permettre la présen­tation et la discussion des propositions de résolu­tion des sections, en vue de l`adoption des résolu­tions du congrès. Après présen­tation et discussion les résolutions seront adoptées ou refusées. En cas d`adoption, elles seront rédigées, après congrès, en trois langues par un comité de rédaction ad hoc, désigné par le Bureau.

 

25.  Le secrétariat du congrès doit fournir:

       -  un local pour les besoins du Conseil;

       -  toutes possibilités de photocopies;

       -  un service d`hôtesses, capables d`orienter les par­ticipants sur les travaux du congrès, mais aussi sur les hôtels, la région, etc.

       -  la liste des participants;

       -  une personne de liaison avec la presse.

 

26.  L`Assemblée Générale de l`Association a lieu pendant le congrès. Elle sera placée à un moment favorable, à choisir par le Conseil, de sorte que la plus grande partie des délégués puissent y par­ticiper.

 

27.  Pour la partie récréative, les manifestations suivan­tes sont souhai­tées:

       -  un cocktail de bienvenue, le premier soir, avec les autorités locales, de manière à favoriser les prises de contact;

       -  une soirée officielle, avec repas.

 

       Les visites et autres manifestations doivent être organisées en dehors du temps de travail, sauf celles destinées aux accompag­nants.

 

28.  L`organisation et la responsabilité financière du congrès incombent au COL.

 

       Seul le montant de la finance d`inscription est fixé par le Conseil, sur proposition du COL, ce pour assurer une unité de traitement des différents congrès. Au moment ou il propose ce montant, le COL soumet également le budget du congrès.

 

       En cas de bénéfice, le COL en dispose; en cas de déficit, il ne peut être fait appel à l`Association pour couvrir cette perte.

 

       Les subsides officiels ou privés sont du ressort du COL. Le Conseil peut, en cas de besoin, aider à la recherche de ces subsides.

 

       Les frais du congrès doivent englober l`impression et la diffusion des actes préparatoires et la traduc­tion, l`impression et la diffusion des actes finals du congrès.

 

       Dans le délai d`un an après la fin du congrès, le COL soumettra au Conseil le détail de la situation financière du congrès pour les archives.

 

29.  Pour l`organisation des réunions et séminaires régionaux, on s`inspirera du présent règlement, notamment les articles 17,18,25 et 28.

 

 

30.  Tous les cas non prévus par le présent règlement seront examinés par le Conseil et feront l`objet d`une décision particulière.

 

 

31.     On se référera au texte de langue française en cas de difficulté d`interpre­tation.

 

Établi à Londres, le 8 mai 1998